Initiation au droit de l’environnement

Ce module offre une présentation générale du droit de l’environnement. Il définit à la fois les grands principes régissant la matière, les institutions compétentes et les cadres de sa réglementation.

Procédant d’une réglementation diverse, complexe et éparse, ce module fournit une synthèse utile d’un droit jeune et en devenir.

Objectifs

Le propos de ce module est d’acquérir les connaissances fondamentales en droit de l’environnement (droit international, communautaire et français). Il doit permettre d’appréhender la matière en élaborant la synthèse d’une réglementation éparse, dense et technique.

Il s’agit de développer les compétences et aptitudes juridiques pour comprendre et traiter les situations rencontrées.

A l’issue de ce module vous serez en mesure :

  • d’identifier les principaux problèmes juridiques afférents à la protection de l’environnement,
  • de comprendre les principaux mécanismes juridiques visant à assurer la protection de l’environnement,
  • d’accéder aisément aux différentes ressources, notamment en ligne, pour compléter ses connaissances,
  • de maîtriser la méthodologie propre à résoudre les problèmes spécifiques au droit de l’environnement.

Démarche pédagogique

Le module se fait uniquement à distance, grâce à la mise en ligne de cours théoriques et d’exercices et via un forum et des courriels.

Des forums de discussion seront ouverts. Ils porteront, par exemple, sur des questions de méthodologie, une thématique précise, un sujet d’actualité (thème à définir), des exercice.

Deux exercices seront notés : un examen final organisé à distance de deux heures (cas pratique ou dissertation) et un rapport écrit (thème s’inscrivant dans le cadre du module ou choisi par l’auditeur avec l’accord du tuteur).

Prérequis

Aucune condition de diplôme ou de niveau n’est exigée.

Contenu pédagogique

Dans la mesure où le module court sur huit semaines, huit dossiers thématiques seront proposés :

  • Le droit de l’environnement (objectifs du droit de l’environnement, historique du droit de l’environnement…),
  • Les acteurs de la protection de l’environnement en France : administration et acteurs privés ; acteurs intergouvernementaux de la protection de l’environnement, dans l’Union européenne, et sur la scène internationale,
  • Le cadre du droit de l’environnement (les sources internationales, communautaires et nationales du droit de l’environnement, les principes du droit de l’environnement comme les principes de prévention, de précaution, pollueur-payeur),
  • La protection de la faune et de la flore (protection des espèces menacées, réglementation de la chasse et de la pêche, protection des bois et forêts),
  • La protection des espaces naturels (parcs, réserves…) et de certains espaces géographiques spécifiques (zones humides, montagne, littoral),
  • La lutte contre les pollutions et les nuisances (gestion des déchets, sécurité nucléaire, organismes génétiquement modifiés) et la protection de l’air et du sol,
  • La protection des eaux et du milieu marin (prévention des pollutions et réactions),
  • Les procédures contentieuses dans le domaine de l’environnement (les juridictions, les recours et procédures, le rôle des associations).

Auteur(s)

  • Anne CHOQUET

    Docteur en droit, Université de Bretagne Occidentale,

    consultante, chercheur associée au Centre de droit et d’économie de la mer (CEDEM)

  • Betty QUEFFELEC

    Maitre de conférences

    UMR AMURE, Université de Bretagne Occidentale