Le propos de ce cours est d’acquérir les connaissances fondamentales en droit de l’environnement (droit international, communautaire et français). Il doit permettre d’appréhender la matière en élaborant la synthèse d’une réglementation éparse, dense et technique.

Il s’agit de développer les compétences et aptitudes juridiques pour comprendre et traiter les situations rencontrées.

A l’issue de ce module l’apprenant sera en mesure :

• d’identifier les principaux problèmes juridiques afférents à la protection de l’environnement,
• de comprendre les principaux mécanismes juridiques visant à assurer la protection de l’environnement,
• d’accéder aisément aux différentes ressources, notamment en ligne, pour compléter ses connaissances,
• de maîtriser la méthodologie propre à résoudre les problèmes spécifiques au droit de l’environnement.

Le module se fait uniquement à distance. Aucun regroupement n’est prévu.

Les outils de communication utilisés dans le module sont :

• des mises en ligne de cours théoriques
• des mises en ligne d’exercices et leurs corrigés
• un suivi par forum
• échanges par courriels

Le cours est organisé autour de :

• la mise en ligne de dossiers,
• l’échange régulier de courriels,
• l’organisation de forums,

Des forums de discussion seront ouverts. Ils porteront, par exemple, sur des questions de méthodologie, une thématique précise, un sujet d’actualité (thème à définir), des exercices.

Deux exercices seront notés : un examen final organisé à distance de deux heures (cas pratique ou dissertation) et un rapport écrit (thème s’inscrivant dans le cadre du module ou choisi par l’auditeur avec l’accord du tuteur).

• Le cours se veut être accessible à toute personne qui s’intéresse à la protection de l’environnement. Les juristes non spécialistes y trouveront une base complémentaire à leur formation, les non-juristes pourront s’initier aux questions relatives au droit de l’environnement.
• Il intéressera, entre autres, les étudiants des multiples disciplines qui à un titre ou un autre sont concernés par l’environnement (géographie, biologie, économie, sociologie, …) et qui souhaitent développer une approche juridique de ces matières
• La formation sera tout aussi utile aux professionnels exerçant des activités liées directement ou indirectement à l’environnement, aux techniciens et administratifs des industries, des collectivités publiques, des cabinets de conseils et d’études et des associations de protection de l’environnement.

La formation intéressera également toute personne souhaitant s’initier au droit de l’environnement et n’ayant pas forcément connaissance en la matière.

Aucune condition de diplôme ou de niveau n’est exigée.

Dans la mesure où le module court sur 8 semaines, 8 dossiers thématiques seront proposés.

• Le droit de l’environnement (objectifs du droit de l’environnement, historique du droit de l’environnement...)
• Les acteurs de la protection de l’environnement en France (acteurs de la protection de l’environnement en France : administration et acteurs privés ; acteurs intergouvernementaux de la protection de l’environnement : dans l’Union européenne, et sur la scène internationale)
• Le cadre du droit de l’environnement (Les sources du droit de l’environnement : sources internationales, communautaires et nationales, hiérarchie des textes ; les principes du droit de l’environnement comme les principes de prévention, de précaution, pollueur-payeur)
• La protection de la faune et de la flore (protection des espèces menacées ; réglementation de la chasse et de la pêche ; protection des bois et forêts)
• La protection des espaces (la protection des espaces naturels : parcs, réserve,… ; la protection de certains espaces géographiques spécifiques : zones humides, montagne, littoral)
• La lutte contre les pollutions et les nuisances (gestion des déchets, sécurité nucléaire, organismes génétiquement modifiés) et la protection de l’air et du sol
• La protection des eaux et du milieu marin (prévention des pollutions et réactions)
• Les procédures contentieuses dans le domaine de l’environnement (les juridictions, les recours et procédures, le rôle des associations).

Durée : 30 heures sur 8 semaines

Anne CHOQUET
Docteur en droit, consultante, chercheur associée au Centre de droit et d’économie de la mer (CEDEM), Faculté de droit, Université de Bretagne Occidentale