Ce module vous permet de :

• mettre à jour vos connaissances concernant l’analyse économique des phénomènes de pollutions et les concepts sous-jacents aux évaluations monétaires des dommages causés par les pollutions,
• vous familiariser aux méthodes d’évaluation en particulier celles traitant des dommages subis par les écosystèmes,
• comprendre les débats existants au sujet de ces méthodes au sein de la communauté scientifique et institutionnelle,
• connaître les différents régimes institutionnels encadrant l’indemnisation des dommages causés par les déversements accidentels dans le milieu marin et leur évolution,
• découvrir la pratique de l’indemnisation de ces dommages dans le cadre du régime institutionnel s’appliquant à la France.

La démarche pédagogique adoptée dans ce module de formation vous fera parcourir les étapes depuis l’acquisition des connaissances de base concernant l’évaluation des dommages jusqu’aux régimes institutionnels encadrant leur indemnisation, en passant par la présentation de méthodes d’évaluation.

Ce parcours de formation, proposé en trois chapitres, vise à développer des compétences théoriques, méthodologiques et pratiques dans le domaine de l’évaluation économique d’impacts environnementaux, avec, comme cadre d’illustration, l’exemple des marées noires. À la fin du module, une épreuve de synthèse critique sur table sera organisée, portant sur l’ensemble du contenu.

Le module s’inscrit dans une démarche de résolution de problème en direction du public suivant :

• les professionnels des sciences de l’environnement non familiers de l’économie,
• les agents territoriaux travaillant dans les zones côtières,
• les économistes ayant à intervenir dans les problématiques d’aménagement du littoral.

Connaissances de bases en économie (notions de microéconomie recommandées).
Diplôme demandé pour l’entrée en formation : niveau master ou cinq ans d’expérience professionnelle dans le domaine.

Après une remise à niveau en matière de fondements microéconomiques de l’évaluation des dommages, vous considérerez les méthodologies spécifiques à cet exercice, en traitant du cas précis des dommages causés par les marées noires. Une part importante de cet enseignement est consacrée à la présentation de la réflexion critique menée ces quinze dernières années, portant sur les méthodes d’évaluation des dommages aux écosystèmes. Enfin, les dommages au niveau institutionnel seront pris en compte dans la présentation des régimes internationaux d’indemnisation spécifiques aux dommages causés par les marées noires.

Partie 1 - évaluation économique des dommages, théories et concepts sous-jacents

• Théorie économique de la pollution.
• Fondements théoriques de l’évaluation des dommages.

Partie 2 - méthodologie théorique de l’évaluation des dommages causés par les marées noires

• Les dommages causés par les marées noires.
• Méthodologie d’estimation des dommages marchands.
• Méthodologie d’estimation des dommages non-marchands.

Partie 3 - les régimes institutionnels d’indemnisation des dommages causés par les marées noires

• Le système des conventions internationales.
• L’indemnisation des dommages dans le cadre du FIPOL et de la CLC.
• Le système d’indemnisation américain des dommages causés par les déversements d’hydrocarbures en milieu marin : l’Oil Pollution Act.

Durée : 20 heures cours sur 8 semaines

Julien HAY
Chercheur en économie, Université de Bretagne occidentale, centre de droit et d’économie de la mer

Denis BAILLY
Enseignant-chercheur en économie, Université de Bretagne occidentale, centre de droit et d’économie de la mer

Olivier THEBAUD
Cadre de recherche, IFREMER, service d’économie maritime

José PEREZ
Cadre de recherche, IFREMER, service d’économie maritime